Catégorie : Questions

[colorbox title= »Question » color= »#333333″]Bonjour
il y a quelque tant nos démarches avaient été rejeté.
les affaires d’adoptions simples sont faciles a traiter quand les adoptés sont jeunes. à ce moment là ça ne pose pas trop de problème de changer de nom.
MAIS lorsque les adoptés sont des adultes qui ont construit leur vie il leur est difficile, dans certains cas de changer de nom opur prendre celui de leur adoptant.
or, le refus de changer de nom abouti à un rejet du juge!
Comment ne pas comprendre qu’il peut y avoir des raisons légitimes pour ne pas changer de nom.

d’autre part, les petits enfants sont contraints eux aussi à changer de noms.
c’est encore plus grave, car cela conduit à effacer toute trace de leur lignée de sang!!!.
J’aime ceux que je considère comme mes petits enfants, mais justement, parce que je les aime, je ne veux pas leur voler leur passé, leur famille, leurs ancêtres….
La loi est-elle toutjours aussi bornée, et rejette-t-elle toujours ces adoptions simples siles adoptés refuse le changement de nom (ou le collage des 2 noms, ce qui revient au même)
Merci de vos réponses[/colorbox]

[colorbox title= »Réponse » color= »#c0c0c0″]Bonjour.

Dans le cadre d’une adoption simple, l’adopté conserve son nom d’origine auquel on appose le nom de l’adoptant.

Ce n’est que sur dmeande de l’adopté et si il a plus de 13 ans qu’il a la possibilité de ne garder que le nom de la famille adoptive.

Peut être que ça n’a pas toujours été comme ça, enj tout cas, c’est comme ça que cela se passe auojourd’hui.

Bonne continuation.[/colorbox]

[colorbox title= »Réponse » color= »#c0c0c0″]Bonjour
Merci de cette réponse.
en fait, on dirait que la situation n’a pas changé:
ily a accolage obligatoire, ce qui empêche aux petits enfants d’avoir les 2 noms de leurs parents (le nom de la mère devient impossible à caser)
donc perte de la lignée famillale de sang!

de plus, pour les adultes adoptés ils sont dans l’obligation de déclarer leurs 2 noms ensemble, ce qui parfois pour des raisons professionnelles, par exemple, ne convient pas du tout !
c’est ce que je disais : les adultes adoptés ont fait leur vie et elle est souvent ficellée de telle manière qu’il y a des raisons légitimes à ne pas vouloir changer de nom ou a en accoler un.

Merci encore.
s’il y a une solution merci de me la faire connaitre.

A+[/colorbox]

[colorbox title= »Réponse » color= »#c0c0c0″]Re bonjour.
J’ajouterai une chose, parce qu’un jour on m’a répondu que c’était un manque de respect des adoptés de ne pas faire accepter le nouveau nom..
ça peut paraître ainsi et cela peut être le cas parfois, mais pas en ce qui concerne notre « famille » Nous avons d’excellentes relations entre nous. Nous avons plaisir à nous retrouver et à faire des choses ensemble. les uns aident les autres sans rien espérer en retour. Personnelement, j’ai connu beaucoup de familles au cours de ma vie, je n’ai encore jamais vu une aussi unie. Je suis fier d’avoir été « adopté » par eux. C’est à moi maintenant de les adopter « administrativement ». Malheureusement, je constate qu’on va trouver plus facilement des circonstances atténuantes à des criminels en tout genre pour amménager un jugement, mais pour ceux qui s’aiment : « la loi c’est la loi »

Encore que!
En effet la loi peu permettre au juge d’accepter notre demande, mais ils se réfère à un précédent juridique qui arrange bien tout le monde…(en tout cas ça en a bien l’air)

Merci de votre écoute[/colorbox]

[colorbox title= »Réponse » color= »#c0c0c0″]Bonjour

je suis dans une situation similaire

si l’adopté est né avant 2005, le consentement à l’adjonction du nom de l’adoptant au sien est requis

http://vosdroits.service-public.fr/F2621.xhtml

pour ma part j’entrevois le bout du tunnel: je n’ai jamais donné de consentement à cette adjonction

tenez-nous au courant

bien cordialement[/colorbox]

[colorbox title= »Question » color= »#333333″]bonjour,
mon pére biologique n’a pas voulu me reconnaitre au moment de ma naissance.Ma mére étant sûr d’elle est passée devant les tribunaux pour me faire reconnaitre.Ce qu’ils ont fais. Jusque l’âge de 18 ans mon pére biologique a était obligé de verser à ma mére une pension.

Ma mére a connue un autre homme quand j’avais 3 ans.Elle a eu 2 enfants avec lui.Pour bien faire les choses,cet homme(que je considére comme mon pére) a fait une demande d’adoption pour que je puisse porter son nom de famille c’est là que j’ai su qu’il n’était pas mon vrai pére.
Actuellement j’aimerai savoir ce qu’est devenue mon pére biologique mais je ne sais pas comment faire?

Mais aussi savoir quels sont mes droits sur la succession? Vu que mon pére biologique n’a pas voulu me reconnaitre mais forcé par les tribunaux de dire que j’était sa fille.Car actuellement j’ai des demis fréres et des demies soeurs.

Et avec mon pére d’adoption quels sont aussi mes droits sur la sucession?[/colorbox]

[colorbox title= »Réponse » color= »#c0c0c0″]Bonjour.

Si je comprends bien, votre père biologique vous a reconnu (même judiciairement), et votre « beau-père « vous a adopté ?
S’il s’agit d’une adoption simple (ce que je pense), vous avez vocation à hériter à la fois de votre père biologique et de votre père adoptif.[/colorbox]

[colorbox title= »Réponse » color= »#c0c0c0″]mon pére biologique a était contraint par les tribunaux de me reconnaitre.
Et oui,je porte le nom de mon pére d’adoption et sur mon extrait d’acte de naissance il est noté que je suis née de ma mére et de mon pére d’adoption.

Mais comment se font les sucessions si je n’ai plus de contact avec mon pére biologique et comment peut-on faire valoir ses droits?Car il habite a l’île de la réunion.

Je sais que la loi française interdit de déshériter ses enfants.

Merci pour votre réponse.[/colorbox]

[colorbox title= »Réponse » color= »#c0c0c0″]Effectivement il est impossible de déshériter complétement les enfants. Chaque descendant du défunt a droit à une part de la succession, qui est fixée selon le nombre total d’enfants.
Même si votre père biologique est éloigné géographiquement, lorsque sa succession sera ouverte il y aura des recherches pour retrouver ses héritiers. Celle-ci seront d’autant plus « facile » que la réunion est un territoire français.[/colorbox]

[colorbox title= »Réponse » color= »#c0c0c0″]d’accord des recherches sont donc effectués même si je n’ai jamais porté son nom de famille[/colorbox]

[colorbox title= »Réponse » color= »#c0c0c0″]Exactement. Dans un cas comme celui-là, les notaires font appel à des cabinets spécialisés dans la recherche d’héritiers.[/colorbox]

[colorbox title= »Réponse » color= »#c0c0c0″]merci pour toutes ces réponses si précieuses à mes yeux.
Bonne continuation.[/colorbox]

 

 

 

[colorbox title= »Question » color= »#333333″]J’ai obtenu un agrément du conseil général en 2005. Les enquêtes psy et sociale mentionnent ma relation homosexuelle.(Je suis célibataire et vis seule) Une adoption est elle possible ou non (en France et pays étrangers).[/colorbox]

[colorbox title= »Réponse » color= »#c0c0c0″]bonjour,

la loi française ne permet pas encore une telle démarche…
ce que permet la loi belge
vous pouvez donc adopter en Belgique[/colorbox]

[colorbox title= »Question » color= »#333333″]Je voudrais savoir si la loi française permet l’adoption d’un majeur. J’ai 54 ans, de nationalité italienne, pas marié, sans fils et je voudrais adopter, pour des raisons humanitaires, une personne de 36 ans de nationalité étrangère, pas marié et sans fils.
En Italie je ne peux pas adopter cette personne parce qu’ il n’y a pas entre nous au mois 18 ans de différence.
Qui peut m’aider? Merci bcp!![/colorbox]

[colorbox title= »Réponse » color= »#c0c0c0″]Oui, la loi française le permet.
En matière d’adoption simple, l’article 360 du code civil dispose que l’adoption est permise quel que soit l’âge de l’adopté.[/colorbox]

[colorbox title= »Question » color= »#333333″]Bonjour,
Je souhaite connaître l’aspect juridique de l’homoparentalité c’est-à-dire par un couple homosexuel en France.
Que dit la loi à ce sujet?
Qu’en est-il?
Merci d’avance.[/colorbox]

[colorbox title= »Réponse » color= »#c0c0c0″]Bonjour,

L’homoparentalité est tout simplement ignorée par la loi. En effet un enfant qui nait dans un couple homosexuel (forcément deux femmes) a pour mère celle qui a accouché et pour père celui qui reconnaitra l’enfant, c’est à dire le géniteur. L’autre femme n’est rien pour la loi.
Quand un enfant a sa résidence chez l’un de ses parents suite à une séparation, si celui-ci est en couple homosexuel, le compagnon n’est à nouveau rien pour l’enfant.
Il reste enfin l’adoption. La cour de cassation a tranché récemment : interdiction de l’adoption aux couples homosexuels.
A noter cependant que l’adoption par un célibataire est toujours possible. Dans ce cas un homosexuel peut toujours adopter, mais son compagnon n’aura à nouveau aucun droit.

cordialement[/colorbox]

[colorbox title= »Question » color= »#333333″]mon pere ne ma pas reconnu quand j etais petit ces mon oncle qu il a fait j ai maintenant 25 an et j aimerai que mon bere biologique me reconnaisse car je suis en perte didentite j aimerai connaitre les demarches a suivre s il y a des chances que je gagne mon proces contre mon pere biologique qui ne veut pas faire de test de paternite[/colorbox]

[colorbox title= »Réponse » color= »#c0c0c0″]Vous n’êtes pas sans père juridique si je comprend bien. Donc avant tout il vous faudra agir en contestation de paternité, les deux actions doivent être possibles en même temps….
Dans tous les cas vous aurez besoin d’un avocat !
Pour ce qui est de vos chances de gagner elles sont très grandes. La Cour de Cassation considère souvent que le refus de pratiquer un test de paternité équivaut à un aveu ![/colorbox]

[colorbox title= »Question » color= »#333333″]Bonjour,

Mon beau-père m’a adotpé à mes 18 ans par adoption simple. Suite à cette adoption, j’ai changé de nom de famille en accollant à celui de mon père biologique le nom de mon beau-père.

Aujourd’hui, je souhaiterai ne conserver plus que le nom de beau-père. En effet, je dois me marier en 2008 et ainsi pouvoir offrir à ma future épouse (nom d’usage) et à mes futurs enfants uniquement le nom de mon beau-père et donc supprimer le nom de mon père biologique de mon double nom.

Est ce possible et quelle est la procédure?

Cordialement[/colorbox]

[colorbox title= »Réponse » color= »#c0c0c0″]Bonjour et bienvenue !

Il faut bien comprendre ce qu’est une adoption simple :
Par cette opération, vous avez simplement ajouté un lien de filiation à votre généalogie…
Cette opération ne peut en aucun cas supprimer l’existence juridique de votre premiere famille de sang.

Si vous souhaitez procéder de cette manière, il vous faudra changer l’adoption simple en adoption pleniere.
Attention touefois, si vous procédez de la sorte, vous perdrez tout lien juridique avec votre premiere famille : Vous ne pourrez prétendre à aucune succession ( même celle de votre pere ), vous ne serez plus tenu des pensions alimentaires à verser a votre pere s’il est dans le besoin etc …

L’adoption pleniere vous permet de  » perdre  » votre précédent nom de famille, mais cette perte détruira tout lien avec votre ancienne famille, au moins juridiquement parlant !

S’agissant de la procédure, il faudra soit vous rapprocher d’un notaire ( moins cher mais plus long ), soit contacter un avocat ( bien plus cher, mais plus rapide … ).

Cordialement[/colorbox]

[colorbox title= »Réponse » color= »#c0c0c0″]Merci pour votre réponse.

Je pensais cependant que dans le cadre d’une adoption simple, du moins à l’époque de la procédure (en 1998), on m’avait demandé de choisir entre porter le double nom (père biologique et père adoptif) OU seulement le nom de mon père adoptif.

A cette époque, pour des raisons d’identité vis à vis de mes connaissances, amis, etc, j’avais choisi la première option (double nom).

Aujourd’hui, tout mon entourage professionnel et privé me connait sous le nom de mon beau-père (souvent uniquement). Je voulais savoir si il était possible de revenir sur ce choix mais sans forcement faire une adoption pleinière. En restant dans le cadre de l’adoption simple.

Merci par avance pour votre retour.

Cordialement,[/colorbox]

[colorbox title= »Réponse » color= »#c0c0c0″]bonjour

Je voudrai savoir si il est possible pour moi et mon mari qui somme les parent biologie de notre petite fille agé de 2ans et demi que nous l’avons adopté a une personnes qui et mon cousin et avec sa femme ,et nous avons fait une adoption simple si il et possible de pouvoir la récupéré définitivement comment je doit faire?

Est ce quil y a une procedur a faire?
Est ce que sa doit passé par le juge ?

Parce que mon cousin javait confiance en lui pour ma fille
je trouve que ma fille et trés tromatisé par mon cousin
conte mon cousin la grande mai alor tré céverement c’est comme si cétait une obligation que ma fille doit le faire
ex:j’ai vue de met propre yeux ;moi ;mari;et mon frére mon cousin lui obligé de dormir mais elle ne voulai mai lui a forcé de dormir elle ne voulait pa ensuite elle a eu peur et elle a pleuré et j’ai eu mal
ex:Et la premier des chose quand mon cousin envoi ma fille cher moi la premiere des choses que ma fille demande elle a toujour faim tout le temp faim
ex:Et au moment que ma fille doit quitté de cher moi pour rentré a la maison avec mon cousin elle pleure et j’ai tré mal elle ne veut pas rentré elle a tré peur de mon cousin

nous avons adopté notre fille parce que nous avons eu un probléme de couple
mon mari mavait trompé avec une autre et j’étai seul avec ma fille et j’avait pas de travail pour pouvoir nourrir ma fille alors javait décidé de plcé ma fille avec mon cousin et sa femme qui se son mis d’accord a la prendre ensuite sa femme ma dit que sa sera plus facile a faire les paparasse pour l’ecole de ma fille si en fait une adoption mais en na décidé que sa soit simple mais je ne savit pas que mon cousin été tro tro cévère sur ma fille et que je voiyé que ma fille avait tré peur de son père adoptif que doit je faire sil vous plait je sauvé ma fille aider moi

merci[/colorbox]